samedi 24 août 2024
CHANTAGES 23.8.2024 — Le briefing avec Slobodan Despot
Où l’on constate que le gouvernement des êtres humains s’apparente de plus en plus à du conditionnement de laboratoire, et où l’on cherche les failles de la cage. S'abonner à l'Antipresse: https://antipresse.net/abonnements/
vendredi 23 août 2024
[Dkript-HEBDO] Le FACE à FACE: Crèvecoeur/Rasir - débat sur l'existence avérée... ou non des réseaux pédo-satanistes
En mai 2024 sortait le documentaire de Pierre Barnérias, Les Survivantes, basé essentiellement sur les témoignages de huit femmes ayant été prises dans les réseaux "pédo-satanistes" et "pédo-criminels", certaines d'entre elles ayant leurs enfants actuellement dans ces réseaux. Si le film a rapidement affiché sold-out et conquis des spectateurs debout en standing ovation en fin de séance, certains ont vivement contesté la véracité de ces témoignages et l'engouement pour eux injustifié. C'est le cas de Yves Rasir, fondateur et rédacteur en chef du magazine Néosanté, qui s'est fendu d'articles parfois virulents sur son site, et a publié récemment "7 raisons de ne pas croire les survivantes". De son côté, diamétralement opposé sur ce point, Jean-Jacques Crèvecoeur, auteur, formateur, conférencier, a tout de suite soutenu et fait la promotion du film et invité son public à se rendre dans les salles. Au-delà d'une conflictualité peu constructive propre aux réseaux, Kairos se propose, dans ce premier numéro de notre nouvelle émission hebdomadaire Dekrypt Hebdo, de confronter ces points de vue, dans une logique de construction du savoir. 🙏 SOUTENEZ LE JOURNALISME LIBRE! 🙏 https://coop.kairospresse.be/ https://www.kairospresse.be/abonnement/ https://fr.tipeee.com/kairos-presse
Suite au film de Pierre Barnerias, des langues se sont déliées. Impossible à penser, à concevoir pour certains, les réseaux pédo-satanistes impliquant selon leurs victimes des personnalités politiques, du show-bizz, de la noblesse, divisent les gens entre ceux qui "croient" et ceux qui pensent cela sorti tout droit de l'imagination de ceux qui s'en disent victimes. Pourtant, depuis les Dossiers X, de nombreux témoignages se recoupent, et ce n'est pas l'affaire Eipstein ou celle plus récente de Puff Dady qui lèveront les doutes. 🙏 SOUTENEZ LE JOURNALISME LIBRE! 🙏 https://www.kairospresse.be/abonnement/ https://fr.tipeee.com/kairos-presse SUIVEZ-NOUS SUR NOS RÉSEAUX! 👉 Telegram: https://t.me/kairos_presse_officiel 👉 Odysee: https://odysee.com/$/invite/@Kairospresse
SUR LE SITE DE NEOSANTE :
Souvenirs Divisés - Divided Memories Partie 1- Traduction FR
Frontline examine la question complexe de la mémoire refoulée, en examinant ce que nous savons sur la mémoire et son fonctionnement. La première partie examine les différents types de thérapies utilisées pour aider les patients à se souvenir, notamment la thérapie de régression selon l'âge, la thérapie des vies antérieures et l'hypnose. La deuxième partie examine les effets que les mauvais traitements rappelés ont eu sur les familles impliquées et explore la manière dont nous distinguons les vrais souvenirs de ceux qui ne le sont pas. Originally broadcast on the PBS television program, Frontline Editor, Susan Fanshel; music, Michael Bacon; camera, Jefferson Miller & Robert Perrin; associate producer, Karen O'Connor; production manager, Maurice Chayut ; narrator, Will Lyman "A production of Ofra Bikel Productions, Corp. for Frontline." Frontline is produced for the Documentary Consortium by WGBH Boston which is solely responsible for its content
Souvenirs Divisés - Divided Memories Partie 2 - Trad. FR
jeudi 22 août 2024
Actu au Scalpel - 20 août 2024 - Trump : réponse à Alexis Cossette-Trudel
Bonjour à tous ! Pas d'insultes dans les commentaires SVP, courtoisie et bienveillance de mise. Merci. Voici une réponse aux accusations et aux approximations d'Alexis Cossette concernant Donald Trump et sa soumission au lobby sioniste US. Vous pouvez nous aider en réalisant vos dons via l'Association de défense du site Lelibrepenseur (ADSL) ou via notre compte Tipeee. Vous pouvez également soutenir notre travail en vous procurant nos livres ou nos goodies disponibles sur le lien de la boutique ci-dessous. Par avance merci pour votre soutien, quel qu'il soit, n'hésitez pas à partager cette vidéo au maximum. :)
mercredi 21 août 2024
Koursk: et après ? (Mondoscopie 32)
Au programme ce soir de Mondoscopie 32 sur Paix et guerre ; 1) Koursk et après ? 2) Le chantage nucleaire de Kiev 3) La Biélorussie en alerte : 4) Nord Stream : la saga continue… Je vous annonce aussi le lancement du cercle Paix et Guerre dont vous pouvez devenir membres et avoir accès ainsi à de nouveaux contenus exclusifs:
/ @cgalacteros
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Bonne écoute,
CG
lundi 19 août 2024
samedi 17 août 2024
EN PLEINE LUMIÈRE 16.8.2024 — Le briefing avec Slobodan Despot
Où l’on s’étonne de la myopie des populations quant aux signes qui leur sautent littéralement à la figure, et où l’on essaie tout de même de les déchiffrer. S'abonner à l'Antipresse: https://antipresse.net/abonnements/
Comment vivent les familles russes dans le nord de la Russie.
Comment vivent les familles russes dans le nord de la Russie. Avec sous-titres. La vie en Russie aujourd'hui Nous remercions le centre d'information touristique d'Ustyany du district d'Ustyany, région d'Arkhangelsk, pour son aide et son assistance lors du tournage. https://vk.com/tic_ustyany Nous souhaitons apprendre comment vivaient nos ancêtres, étudier leurs traditions et maîtriser l'artisanat et les repas anciens. Nous voyageons dans différentes régions de Russie et vous montrons comment vivent les gens dans les villages reculés russes. Un vrai village, pas la vraie vie embellie telle qu'elle est. Nous vous montrerons la vie de village habituelle et la cuisine de différentes nations. Nous sommes les ULENGOVS - Tatiana et Maxim. Bienvenue sur notre chaîne ! Beaucoup d'entre vous ont remarqué que les sons (asmr) de nos vidéos sont très relaxants, vous aident à vous endormir de l'insomnie et à calmer votre esprit. Nous sommes heureux de vous être utiles. Le Nord russe est une région unique caractérisée par un climat rude, de vastes étendues de forêts, de lacs et de rivières, et de nombreux villages où les habitants mènent leur propre mode de vie. La vie dans un village du Nord russe a ses propres particularités, qui sont déterminées par la situation géographique et les conditions climatiques. Les villages du Nord sont généralement situés loin des grandes villes et de la civilisation, ce qui donne à cet endroit une saveur charmante particulière. L'une des principales sphères d'activité des villageois du Nord est l'agriculture. Ici, ils cultivent des légumes et des fruits, élèvent du bétail et de la volaille. Ils s'efforcent d'être autosuffisants en cultivant des aliments sur leurs terres et en utilisant les ressources naturelles de la région. Les habitants du Nord russe sont également passionnés par la chasse et la pêche. La chasse dans le Nord leur permet d'obtenir de la viande et des peaux pour fabriquer des vêtements et d'autres articles, et la pêche leur fournit des aliments frais. Les villages du Nord ont toujours été connus pour leur artisanat populaire. Les habitants se consacrent à la sculpture sur bois, à la broderie, au tissage et à la fabrication de dentelle. Ces métiers se transmettent de génération en génération et chaque objet créé par les mains des artisans a sa propre singularité et son âme. La société dans un village du Nord est généralement très soudée. Les habitants se réunissent lors d'événements communs tels que des festivals, des foires, des événements sportifs et des cérémonies religieuses. Ces événements deviennent une occasion spéciale de créer des liens entre voisins. Nous souhaitons apprendre comment vivaient nos ancêtres, étudier leurs traditions et maîtriser l'artisanat et les plats anciens. Nous voyageons dans différentes régions de Russie et vous montrons comment vivent les gens dans les villages reculés russes. Un vrai village, pas la vraie vie embellie telle qu'elle est. Nous vous montrerons la vie de village habituelle et la cuisine de différentes nations. Nous sommes les ULENGOVS - Bienvenue sur notre chaîne ! Beaucoup d'entre vous ont remarqué que les sons (asmr) de nos vidéos sont très relaxants, vous aident à vous endormir de l'insomnie et à calmer votre esprit. Nous sommes heureux de vous être utiles. Nos autres films : Vivre loin dans le nord de la Russie. L'automne dans le nord de la Russie. Comment vivent les gens dans les villages russes -
• Living far away in the Russian North....
Village sans routes à la frontière de la Russie, de la Mongolie, de la Chine et du Kazakhstan. Comment vivent les gens - • Village without Roads in the border o...
La vie loin de la civilisation en Russie dans un village reculé de la taïga sans routes ni communication - • Life in Wild Taiga without roads and ...
Loin de la civilisation en Russie. Village reculé de la taïga sans routes ni communication
La vie incroyable dans les montagnes de Shoria. La vie dans un village russe - • Amazing Life In Shoria Mountains. Rus...
Village de la taïga sans routes ni communications. La vie dans les conditions difficiles de la Russie. - • Taiga Village without roads and comm...
Village forestier sans routes en Russie. Loin de la civilisation dans la taïga. Comment vivent les gens en Russie ?
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Comment vivent les Russes dans un village. L'automne dans le nord de la Russie. Les voisins du village - • How Russians live in a village. Autum...
vendredi 16 août 2024
mercredi 14 août 2024
1 milliard de vues pour l'interview Musk-Trump... | Idriss Aberkane reçoit Alexis Poulin
Il y a énormément de choses à dire sur l'échange avec Donald Trump en direct sur X et organisé par Elon Musk. Sa portée d'une part, plus d'un million de personnes en direct et un milliard d'impression totales en 48h... Sa couverture par la presse-poubelle ensuite, qui après s'être unanimement complue à déclarer X en faillite imminente, a titré en choeur que cet entretien était un échec retentissant mâtiné de complaisance crasse avec l’extrême-droite. Le tableau n’eût été parfait sans l’intervention cringe à souhait de Thierry Breton qui a prétendu 24h mettre la pression à X avant de se faire vertement recadrer par Ursula Von Der Leyen, je cite: “Thierry a sa façon bien à lui de penser et de travailler”.
On fait le point avec Alexis Poulin
#Musk #X #Twitter #Trump #Breton #UE #Presse
L’Ukraine entre en Russie ou l’énergie du désespoir (Mondoscopie 31)
Au programme ce soir de Mondoscopie 31 sur Paix et guerre ; 1/ L' aventure de l’armée ukrainienne à Koursk : Pourquoi? Comment? et à quoi bon? 2/ « L'option Samson » de Kiev : la Biélorussie comme déclencheur? 3/ Iran/Israel : Washington dialogue avec Téhéran Merci de liker et partager cette vidéo de vous abonner sans oublier d’activer la petite 🔔 vous permettant de recevoir nos alertes. Soutenez nous: https://fr.tipeee.com/paix-et-guerre-... Bonne écoute, CG Chapitres: 00:00 Introduction 01:28 L'incursion Ukrainienne à Koursk 40:31 La Biélorussie comme déclencheur de « l'option Samson » ? 45:21 Iran/Israel : Washington dialogue avec Téhéran 56:09 Conclusion
RapSit-USA2024 : L’étrange campagne
Source : https://www.dedefensa.org/article/rapsit-usa2024-letrange-campagne
09 août 2024 (18h50) – Malgré tous les ingrédients existants pour en faire un événement de type “naturellement-catastrophique”, de ce type auquel nous sommes habitués d’après les schémas des manœuvres des forces cachées, la campagne présidentielle américaniste n’est pas seulement catastrophique (illustration de la crise catastrophique du système de l’américanisme), – elle est singulière, étrange, inattendue... Preuve de leur puissance insaisissable et inconnaissable, les événements parviennent encore à nous surprendre malgré que nous ayons tout imaginé, absolument tout, de l’apocalypse quotidien qui est inscrit sur notre menu comme plat du jour permanent...
Note de PhGBis : « ...et, en vérité, absolument fondé et justifié. Ici, PhG doit préciser que cette atmosphère catastrophique n’est ni infondée, ni artificiellement fabriquée. Si je prends un seul exemple : moi qui ai vécu un bon quart de ma carrière en Guerre Froide, notamment la période 1979-1985, j’affirme absolument qu’un seul jour, une seul heure où des soldats US et des soldats Russes auraient pu directement et d’une manière identifiée se trouver face à face était considéré comme un risque colossal d’apocalypse nucléaire. Aujourd’hui, nous vivons sous ce régime depuis plusieurs années (Syrie, Ukraine). Quelles que soient toutes les explications secrètes du monde, il reste que c’est une “atmosphère apocalyptique”... Et ce n’en est qu’une parmi d’autres. »
Donc, je veux dire que ce caractère “singulier, étrange, inattendu” caractérisant les présidentielles est un fait absolument extraordinaire qui doit nous arrêter. Il explique par ailleurs que nous avons du mal à commenter cette campagne comme celles, également apocalyptiques, de 2016 et 2020, mais qui suivaient une certaine logique ; avec celle-ci, c’est peine perdue et perdue d’avance.
Il y a de nombreuses causes à cela, certaines tactiques de l’un et l’autre camps, d’autres objectives qui forment la majorité des cas. Aucune référence passée n’est disponible pour éclairer notre lanterne.
La fausse-vraie transformation de Kamala
La nomination de Kamala Harris ne fut certainement pas une surprise mais ce fut un choc. Cette femme, décrite quasiment comme d’une totale incompétence dans une mesure jamais vue dans ces milieux, transformant la moindre phrase de plus de cinq mots en “salad’s words”, soudain devenait candidate. Sans être devenue brillante en aucune façon du fait de la nomination, il reste qu’elle existait et, tant bien que mal, jouait le rôle de candidate. Ce fut un choc d’autant plus fort qu’il libérait les démocrates du poids étouffant de tous ces mensonges les poussant à affirmer, comme ils le firent pendant quatre ans, que Biden était en forme parfaite, avait tous ses esprits, sa lucidité. Le contraste était saisissant malgré la “salad’s words” et une réelle dynamique naquit autour de Kamala Harris.
« Ce fut un choc psychologique énorme, remarque un stratège républicain avec cynisme et lucidité, il libéra les démocrates qui, pour quelques jours furent quittes du poids épuisant des mensonges de Joe Biden et crurent qu’ils entraient dans le royaume enchanté de la vérité. En fait, ils ne faisaient que vivre l’ivresse de la transition entre un vieillard producteur de mensonges faisandés à une arriviste ambitieuse réputée inexistante, productrice de mensonges un peu plus frais mais encore plus inconsistants... »
Quoi qu’il en soit, il est vrai que cet épisode secoua l’équipe Trump. Trump lui-même parut perdre de sa maîtrise et de sa verve, et l’on peut se demander si cette perte d’énergie aurait été complètement compensée s’il n’y avait eu l’action salvatrice de J.D. Vance.
L’embarras de Trump et l’aide salvatrice de Vance
Vance avec Trump forment un duo redoutable. Ils ne sont certainement pas ma tasse de thé en tout, – loin de là ! – et notamment pour leur position incroyablement ultra-sioniste en soutien de Netanyahou. Aussi mon jugement concerne-t-il simplement et exclusivement leur efficacité électorale dans cette campagne si étrange et incroyablement animée de hauts et de bas pour les deux camps.
Il faut remarquer que Trump n’a pas choisi Vance en fonction de son apport électoral (son électorat) ou de la région d’où il vient (du gentil et tranquille Ohio), mais essentiellement pour des raisons idéologiques et dialectique de dynamique de campagne. Cela diffère complètement des habitudes de choix d’un vice-président qui, en général, ne sert à rien d’autre que d’assurer des voix et rassurer certains soutiens. On s’en est aussitôt aperçu au rôle que tient Vance en adjoint opérationnel du commandent-en-chef et nullement en fournisseur logistique d’un supplément de base électorale.
Trump au meilleur de sa forme est emphatique, grossièrement épique, pompeux et ronflant, agressif et vulgaire avec ses adversaires, selon la doctrine du ‘carpet bombing’, avec des successions de slogans où le ton et l’envol comptent infiniment plus que le contenu. Vance est complètement différent : une diction impeccable et très rapide, tranchante et cinglante, documentée et imparable, frappant directement au centre de la cible, une maîtrise de l’esprit de l’éloquence plutôt que des émotions ; et plutôt une bombe lourde planante à guidage super-précis (une FAB-3000 russe, par exemple) que l’arrosage indiscriminé des zones démocrates. Les deux se complètent donc.
Mais en l’espèce et pour la période envisagée, c’est Vance qui fut le sauveur. Autant l’élan de Trump peut se trouver très fortement affecté par une baisse de régime, autant la fermeté dialectique de Vance parvient assez aisément à maîtriser ces moments de faiblesse. Il connaît sa feuille de route à merveille et il a poursuivi son travail de frappe malgré le passage à vide de l’équipe.
« Presque instantanément, il s’est trouvé partout à la fois, dans des meetings, face à la presse, dans des interviews, bien meilleur dans les réparties improvisées qu’à la lecture de son téléprompteur... » (Victor Davis Hanson)
L’étrange choix de Kamala
Puis vint le moment du choix de son VP par Kamala Harris. La plupart des observateurs pensaient qu’en raison de sa faiblesse politique, Harris serait conduite à choisir une forte personnalité équilibrant ses engagements assez marqués : un démocrate plutôt centriste, équilibrant son radicalisme-Woke affiché, et plutôt ami d’Israël, équilibrant ses tendances à courtiser le camp progressiste pro-palestinien du parti.
Note de PhGBis : « On notera que pour elle non plus, il ne fut guère question des avantages logistiques du VP, mais de ses engagements idéologiques, comme du côté de Vance pour Trump. L’idéologie, et l’idéologie extrémiste, domine tout. »
Finalement, à la sélection finale, tout le monde jurait qu’elle choisirait le gouverneur Josh Shapiro, homme de poids de grande vertu politicienne, même considéré avec respect par des républicains, et par Trump lui-même. Ce fut Tim Walz, ce qui donna à Trump l’occasion d’un long commentaire où il transparaissait entre les mots que la pression d’Obama pour ne pas choisir Shapiro avait pesé lourd.
« “Tout le monde pensait que ce serait Shapiro, mais il s'est avéré que ce n'était pas Shapiro”, a déclaré Trump sur Fox News mercredi. “Je suis convaincu que ce n’est pas pour la raison dont nous parlons. C’est parce qu’il est juif et qu’ils pensent qu’ils vont offenser quelqu’un d’autre”.
« « Je pense qu'il y avait d'autres personnes meilleures que lui, je les connais toutes. Mais j’ai été choqué quand il s’agissait des deux derniers et elle n’a pas choisi Shapiro”, a-t-il ajouté.
» La faction “progressiste” des Démocrates s’était opposée à Shapiro, citant son soutien à Israël et ses critiques des manifestations étudiantes pro-palestiniennes à travers les États-Unis. Certains critiques l’ont surnommé “Genocide Josh” – faisant écho au surnom de “Genocide Joe” donné au président Biden – tandis que d’autres ont souligné les problèmes potentiels qu’un ticket Harris-Shapiro aurait pour attirer les électeurs musulmans, arabes et palestino-américains dans les principaux États charnières.
« “Vous ne vous sentiriez pas très à l’aise si vous étiez Israël en ce moment avec cette équipe”, a déclaré Trump à Fox News. ”C’est la pire équipe jamais constituée pour un Juif ou pour Israël”. »
Effectivement, le gouverneur du Minnesota Tim Walz n’apporte qu’un renforcement du militantisme de Kamala. C’est de son État, dans la ville de Minneapolis, que partit la saison des émeutes de l’année 2020 avec la mort de George Floyd. Walz se montra d’un féroce laxisme, laissant faire plusieurs jours d’émeutes, de pillages et d’incendie en toute impunité, laissant la rue aux Black Live Matters. Victor Davis Hanson, qui qualifie le duo de « deux Néo-Maxistes », rapporte que
« ...la femme du gouverneur ouvrait la fenêtre le soir pour sentir l’odeur des magasins et des petites entreprises, résultats d’une vie de travail, en train de brûler du fait des émeutiers... Sa fille alla avertir ces émeutiers qu’ils pouvaient être tranquilles, que son père était décidé à ne pas appeler la Garde Nationale... »
Quelques remarques intempestives
L’équipe Harris-Walz, dont on s’interroge sur le fond de la logique du choix, constitue une cible rêvée pour Trump-Vance. Ils constituent aussi un bloc de gauche extrémiste, sans aucun aménagement de modération, tandis qu’en face d’eux le bloc Trump-Vance constitue un bloc de populistes également extrêmes, selon la même recette. Le miracle habituel du Système régulateur dans les présidentielles n’a pas eu lieu ; il n’y a eu aucun rassemblement plus ou moins dans un sens bipartisan, célébrant l’habituelle messe démocratique du Parti Unique, apaisant les tensions et le clivage entre les deux blocs, et au contraire l’accentuation des deux extrêmes et le creusement de l’abîme d’affrontement. Quels que soient les vainqueurs et les vaincus, quelle que soit la bonne marche ou la marche chaotique du vote, l’antagonisme sera toujours aussi fort, sinon plus fort encore après le vote.
Autrement dit, cette “élection décisive” ne décidera de rien du tout. L’Amérique est définitivement entrée sur la voie de la désintégration, et il n’y aucune raison que l’accélération des événements que l’on observe depuis 2016-2020 ne continue pas ni ne grandisse encore plus.
Jusqu’ici, le chaos intérieur du système de l’américanisme n’est pas encore répercuté directement (un peu indirectement) sur les événements extérieurs. Il semble que nous puissions penser, moi le premier, que cette élection va enfin accélérer une confrontation de ces deux “fronts”. La désintégration de l’intérieur de l’Empire secrète une pourriture qui devrait désormais infecter la politique extérieure, la fameuse politiqueSystème.
Ce sera un grand moment et toutes les crises du monde, qui composent en autant de “sous-crises” notre GrandeCrise, en seront bouleversées. C’est alors qu’il faudra songer à les résoudre, en ce moment magique où les premiers éléments d’un monde nouveau commenceront à apparaître dans le chaos global ainsi créé.
mardi 13 août 2024
Ven 16 août: audience contre l'État belge. Discrimination lors des élections et pas de recours indépendant, malgré une condamnation par la CEDH...il est temps d'agir
Des informations et des réactions que vous ne lirez pas dans la presse mainstream
Rendez-vous le vendredi 16 août à 9 heures, devant le Tribunal de Bruxelles, rue des quatre Bras n°13 à Bruxelles. En présence de BAM!
Ce vendredi, je serai à Bruxelles au tribunal des référés, avec d’autres plaignants de Collectif Citoyens et Vooruit dans le cadre de notre action juridique contre l’État Belge.
Notre initiative est importante, car elle met en lumière les mécanismes de discrimination des petits partis et les violations répétées des fondements démocratiques par l’État belge, qui a d’ailleurs déjà été condamné par la Cour Européenne des Droits de l’Homme pour des raisons similaires.
Pour faire simple: les “petits” partis ne bénéficient absolument pas de chances égales lors de la campagne, ils sont constamment discriminés. Ensuite, les élections sont entachées de nombreuses irrégularités et, cerise sur la gaufre, c’est le parlement élu qui décide lui-même de valider le bon déroulement démocratique de son élection.
L’action de ce vendredi au référé (en urgence) demande que la Belgique mette en place une instance indépendante pour que nous puissions avoir un recours juridique effectif quant aux arguments de fonds.
Je vous invite à lire l’exposé des faits (ou le document complet en fin d’article) pour mieux comprendre la pièce dans laquelle nous jouons.
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Exposé des faits
Les concluants ont participé aux élections du 9 juin 2024 en leur qualité de candidats aux élections pour la Chambre des Représentants, soit sur la liste « Collectif Citoyen », soit sur la liste « Voor U », partis politiques qui n’avaient pas de députés élus avant les élections.
1. Les partis qui ne sont pas représentés au Parlement avant les élections subissent des discriminations importantes par rapport aux partis représentés au Parlement.
Par exemple:
Les nouveaux partis sont soumis à des restrictions en matière de dépenses électorales, mais ne reçoivent pas de financement de l'État.
Leur numéro de liste est attribué quatorze jours plus tard que celui des autres partis.
Ils ne sont pas autorisés à participer aux débats de presse.
Sur les panneaux communaux, ils n'ont souvent pas de place ou une place assez limitée.
Dans son arrêt Özgürlük ve Dayanisma Partisi c. Turquie du 10 mai 2012, la Cour européenne des droits de l'homme a dit pour droit que la limitation des dépenses électorales aux partis politiques ayant obtenu un certain pourcentage aux élections constitue en fait une restriction proportionnée à l'obligation d'organiser des élections libres (art. 3, 1° Protocole à la C.E.D.H.) qui ne peuvent être organisées de manière discriminatoire (art. 14 C.E.D.H.) à condition que l'État prenne des mesures correctives en faveur des partis qui ne reçoivent pas de financement de l'État.
L'octroi de temps d'antenne et les allégements fiscaux pour les dépenses de campagne sont des exemples de mesures correctives prévues en Turquie mais inexistantes en Belgique. Il n'y a absolument aucune mesure corrective en Belgique pour les partis qui ne reçoivent pas de financement public.
Au lieu de leur accorder du temps d'antenne, ils sont exclus des débats politiques publics, tant en Flandre qu'en Wallonie.
2. Les concluants ont introduit un recours en annulation des élections auprès de la Chambre des Représentants sur la base, entre autres, des violations de la C.E.D.H. susmentionnées.
Contrairement à l'article 13 de la C.E.D.H. qui exige l’octroi d’un recours effectif devant une instance nationale indépendante, l'article 48 de la Constitution belge prévoit que le Parlement fédéral juge lui-même de la validité de ses propres élections. La procédure pour ce faire a été incluse dans le règlement de la Chambre des Représentants.
Or, l’Etat belge et le Parlement fédéral savent depuis des années que cette disposition n'est pas conforme à l'article 13 de la C.E.D.H., mais l'État et le Parlement fédéral n'ont jamais rien fait pour prévoir une procédure devant un organe national indépendant.
Le 10 juillet 2020, l'Etat belge a été condamné par la C.E.D.H. dans l'affaire Mugemangango c. Belgique pour ne pas avoir assuré une telle procédure indépendante. Il ne fait donc aucun doute que la procédure que les concluants ont été contraints de suivre viole l'article 13 de la C.E.D.H.3. Le 4 juillet 2024, la plainte des concluants a été entendue à la Chambre des représentants où, en séance plénière, les membres de la commission qui a entendu les concluants ont été tirés au sort.
Au cours de cette séance plénière, il y eut plusieurs interventions de députés qui reconnurent que la procédure en cours violait manifestement l'article 13 de la C.E.D.H.
Nonobstant le consensus sur cette violation de la Convention, la procédure fut néanmoins poursuivie. Il a été affirmé que l'article 48 de la Constitution serait révisé « ultérieurement ».
Il ressort des conclusions du Greffier de la Chambre des Représentants que la motivation proposée pour autoriser la poursuite de la procédure est absurde. Il est soutenu que le règlement de la Chambre et la Constitution prévoient la procédure de sorte que le Parlement n'aurait pas d'autre choix que de mener la procédure comme prévu.
L'effet direct de la C.E.D.H. est ainsi totalement et délibérément ignoré.
L'annulation des élections, estime le greffier, ne résoudrait pas le problème. Alors qu’il est évident que si les élections sont annulées, il ne peut y avoir de violation de l'article 13 de sorte que le problème serait ainsi résolu. Ce n'est que pour une éventuelle plainte après les nouvelles élections qu'il pourrait y avoir un problème, mais il est loin d'être certain que de nouvelles élections donneraient lieu à de nouvelles plaintes.
4. Il ressort des conclusions du greffier et de la pratique observée que la Chambre des Représentants fait complètement fi des exigences démocratiques consacrées par la C.E.D.H.
de l’effet direct de la C.E.D.H., alors que non seulement la loi, mais même la Constitution, doivent être écartées si elles sont en conflit avec la C.E.D.H.
Aucune règle de droit interne ne peut constituer un prétexte justifiant de suspendre la C.E.D.H. Pas même les règles prévues pour l’organisation et le fonctionnement du Parlement. Il s’agit d’une législation interne belge subordonnée aux dispositions de la C.E.D.H.
Il n’y a, en réalité, que deux options pour éviter une violation de l’article 13 de la C.E.D.H.:-Première possibilité : l’annulation des élections (intervenue la dernière fois en 1890 pour ce qui est de la Chambre des Représentants !). Ceci aurait à tout le moins le mérite de supprimer immédiatement l’apparence d’un manque d’indépendance de la part de la Chambre.-Seconde possibilité : mener la procédure de plainte devant une institution nationale indépendante.Quoi qu’il en soit, en l’état actuel de la législation, même en tenant compte de l’effet direct de la C.E.D.H., le Pouvoir Judiciaire n’a pas le pouvoir d’annuler les élections.Il n’en demeure pas moins que l’Etat belge a l’obligation avérée et absolue, au titre de l’article 13 de la C.E.D.H., d’organiser un recours effectif devant une instance nationale indépendante pour juger la plainte des demandeurs. Et il ne suffit pas que cette instance soit créée « ultérieurement », après que la plainte des demandeurs aura été traitée et alors que l’article 13 aura été délibérément ignoré dans le traitement de la plainte des concluants.
L'ordre du jour de la Chambre des Représentants prévoyait que le mercredi 10 juillet 2024, la Chambre plénière statuerait sur la plainte des concluants.
Ce qui démontre que la Chambre poursuivit la procédure illégale alors même que nombre de ses propres membres ont admis par consensus que cette procédure violait l'article 13 de la Convention européenne des droits de l'homme (C.E.D.H.).
La plainte des concluants était donc très urgente. Elle l'était d'autant plus que les travaux parlementaires étaient au point mort et devaient reprendre au plus vite.
Nous verrons plus loin que l’urgence persiste.
Par conséquent, les concluants demandent que, vu l'urgence, en application de l'article 584 du Code judiciaire, Vous ordonniez à l'Etat belge de mettre en place, dans les sept jours du prononcé de l'ordonnance à intervenir, un organe indépendant pour statuer sur les plaintes des concluants et leur garantir un recours juridique effectif devant un organe indépendant.Étant donné que la Chambre a poursuivi une procédure qu'elle sait contraire à l'article 13 de la C.E.D.H. et qu'une condamnation antérieure par la Cour Européenne des Droits de l'Homme ne détermine manifestement pas, hélas ! la Chambre à se conformer à la Convention, il convient, pour garantir l'exécution de l'ordonnance de référé, de prévoir une astreinte si l'État n'exécute pas l'ordonnance de référé en temps utile. Pour déterminer cette astreinte, il convient de prendre en compte la gravité de la situation dans laquelle un Parlement s'est engagé à violer sciemment la Convention des Droits de l'Homme dès son premier acte après les élections.
Il convient en outre de relever que la mesure sollicitée ne restreint pas la libre évaluation du litige sur le fond, étant donné que l’Etat défendeur a la possibilité de déterminer l'organisme indépendant qui sera désigné et qui sera en mesure d'évaluer le litige dans son intégralité.
Il s'agit donc d'une mesure-provision qui n'affecte pas le fond du litige
(vous pouvez lire la suite dans le document téléchargeable)
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